Mentions légales  & Conditions générales de vente

Mentions légales

Le site Internet www.domaineduphenix.com (ci-après le "Site") est édité par :  Le Domaine du Phénix, dont le gérant est Monsieur Christian Marti, S.C.E.A. au Capital de 3400,00 €, inscrite au R.C.S. de Narbonne, Siret : 80218288100010, Code Ape : 0121Z, numéro de T.V.A. intracommunautaire : FR92802182881 et dont le siège social est sis 11440 Peyriac de Mer, 391 les petits pigeonniers.

Propriété intellectuelle: Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable. Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive du Domaine du Phénix 

Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.

Le Domaine du Phénix s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Le Domaine du Phénix se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, Le Domaine du Phénix ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter le Domaine du Phénix directement.

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part entre le Domaine du Phénix et d’autre part par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet domaineduphenix.com, ci-après « le Client ».

Politique de livraisons

Click & Collect

Les commandes sont préparées et prêtes à être récupérées par vos soins. Le service Click and Collect au Domaine du Phénix à Peyriac-de-Mer est gratuit. 

Livraisons: Les livraisons sont assurées par UPS ou les transports Ducros, selon le volume commandé et la localisation. Le délai usuel de livraison est de 2 à 3 jour via UPS et environ 3 à 5 jours via les transports Ducros. En conséquence des conditions sanitaires actuelles qui pourraient générer des contraintes, de quelque nature que ce soit,  nous nous réservons le droit de solliciter tout autre transporteur afin de vous livrer dans les meilleurs délais.

Le délai de livraison d'une commande intervient à partir du règlement intégral de celle-ci.

 

Livraison en France métropolitaine

Livraison effectuée entre 2 et 5  jours ouvrés:

Jusqu’à 6 bouteilles 0,75 l.  ou 3 bouteilles de  1,50 l. :      12,00 euros

7 à 12 bouteilles 0,75 l. ou 4 à 6 bouteilles de 1,50 l.:         18,00 euros

13 à 18 bouteilles 0,75 l. ou 7  bouteilles de 1,50 l. :           25,00 euros

19 à 24 bouteilles 0,75 l. :                                                       30,00 euros

25 à 29 bouteilles 0,75 l.:                                                        35,00 euros

Indépendamment du nombre de bouteilles achetées, les frais de port sont offerts à partir de 390,00 euros T.T.C..

 

Livraison en Europe: Suisse, Belgique, Luxembourg:

Livraison effectuée entre 2 et 5  jours ouvrés :

Jusqu’à 6 bouteilles 0,75 l. ou 3 bouteilles de  1,50 l.:      30,00 euros 

7 à 12 bouteilles 0,75 l.ou 4 à 6 bouteilles de 1,50 l.:         55,00 euros

13 à 18 bouteilles 0,75 l. ou 7  bouteilles de 1,50 l.:            79,00 euros

19 à 24 bouteilles 0,75 l.:                                                        99,00 euros

25 à 29 bouteilles 0,75 l.:                                                       99,00 euros

Indépendamment du nombre de bouteilles achetées, les frais de port sont offerts à partir de 390,00 euros T.T.C.

 

Le Domaine du Phénix s’engage à livrer vos commandes dans les meilleurs délais. Si lesdits articles n’ont pas été livrés dans un délai de 8 jours à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n’est pas lié à un cas de force majeure, le Client pourra procéder à la résolution de la vente, en envoyant un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Domaine du Phénix – 391 les petits pigeonniers – 11440 Peyriac de Mer - France. Les sommes réglées par le Client lui seront alors intégralement remboursées.

Le client dispose d’un délai de 30 jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande pour signaler la non réception et demander la résolution de la vente et le remboursement des articles. Passé ce délai, aucune résolution de la vente ne sera acceptée. 
Le client est tenu de vérifier le bon état des articles livrés. Toute anomalie constatée (article manquant, colis endommagé, article cassé…) devra obligatoirement être indiquée au Domaine du Phénix dans les 48 heures qui suivent la réception.

Circonstances indépendantes de notre volonté :
Le Domaine du Phénix n’est pas tenu responsable des pertes, des dommages, des erreurs ou des défauts de livraison d'un envoi ; dès lors qu'il serait établi l'existence de circonstances indépendantes de notre volonté. 

Par "circonstances indépendantes de notre volonté", il faut entendre notamment : 
- les cas fortuits ou de force majeure, à savoir notamment : tremblements de terre, cyclones, tempêtes, inondations, guerres, accidents routiers, de train et d'avions, embargos... 
- tous défauts ou particularités liés à la nature de l'envoi quand bien même il aurait été connu de nous au moment de notre acceptation, 
- tout acte, carence ou négligence de tout tiers, par exemple : le destinataire, tout tiers intéressé, tout employé des douanes ou de toute autre administration, les services postaux, tout transporteur ou autre tiers à qui l'envoi serait confié par notre prestataire de transport, pour desservir des secteurs non desservis directement par lui-même, et ce, quand bien même l'expéditeur n'aurait pas demandé ou été informé du recours à un tiers.

Dommages indirects:

Le Domaine du Phénix ne sera tenu qu'au seul remboursement de la prestation de livraison sous les réserves énoncées ci-dessus (Retard de Livraison) et en aucun cas des dommages indirects que le client viendrait à invoquer. Ces dommages indirects et pertes s'entendent notamment par toute perte de revenus, de bénéfices, d'intérêts ou de marchés et toute perte liée à l'impossibilité d'utiliser tout ou une partie de l'envoi.

Casse au cours de l'expédition:

Si un colis arrive endommagé chez le destinataire (casse totale ou partielle des bouteilles), le destinataire doit refuser le colis. Le transporteur se chargera alors d’en informer le Domaine du Phénix. A réception de cette information, le Domaine du Phénix s'engage à réexpédier au destinataire immédiatement un colis identique. En aucun cas le client ne pourra exiger le remboursement du produit et du forfait de livraison.

Délai de Rétractation : échange ou retour

Les Clients, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au Domaine du Phénix pour échange ou remboursement sans pénalité. Les frais de retour sont assurés par le Domaine du Phénix. Le Client sera remboursé intégralement dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours après la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation et la bonne réception des articles retournés.

 

 

Règles de confidentialité

 

Le Domaine du Phénix se conforme à la règlementation en vigueur et notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (ci-après « RGPD »), entré en vigueur le 25 mai 2018, qui vient compléter la législation en matière de protection des données à caractère personnel.

Nous vous exposons ci-après nos règles de gestion, de traitement et de stockage des données personnelles soumises dans le cadre de notre service de vente.

Une donnée à caractère personnel, au sens de l’article 4 (1) du RGPD, concerne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable par le regroupement de plusieurs informations.

Vous êtes identifié lorsque vous fournissez des informations comme votre nom de famille et votre prénom. En l’absence de ces informations, vous pouvez notamment être identifié lorsque vous fournissez un identifiant comme un pseudo, une adresse IP, vos coordonnées telles que l’adresse mail, le numéro de téléphone, un numéro d’identification etc..

Un traitement de données à caractère personnel est, au sens de l’article 4 (2) du RGPD, toute opération ou tout ensemble d’opérations appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, le stockage, l’enregistrement, la transmission des données. Toute action relative à vos données personnelles constitue un traitement desdites données.

Le responsable de traitement est, au sens de l’article 4 du RGPD, la personne qui détermine seule ou conjointement les finalités de chaque traitement et les moyens du traitement. 

En vous inscrivant à nos services et/ou en remplissant un formulaire de contact sur notre site domaineduphenix.com, vous convenez et acceptez que nous puissions recueillir, traiter, stocker et/ou utiliser les données personnelles transmises, en conformité avec les règles exposées ci-après.

En nous donnant votre consentement, vous conservez également vos droits d’accès et de communication, de rectification, de portabilité, ainsi que le droit d’effacement ou « droit à l’oubli » de vos données personnelles. 

L’objectif principal de la collecte de vos données à caractère personnel est de vous offrir un service efficace en toute légalité. A cette fin, les données que le Domaine du Phénix collecte sont nécessaires pour permettre de répondre aux besoins suivants :

  • Gestion du fichier client et des commandes ;

  • Gestion des offres commerciales et marketing ;

  • Gestion des demandes d’exercice des droits et des réclamations des visiteurs du site, qu’ils soient prospects ou clients.

Le Domaine du Phénix collecte les données à caractère personnel vous concernant. Lorsque vous visitez notre site et/ou lors de la passation de vos commandes, vos données personnelles, que vous nous communiquez de façon volontaire, peuvent être traitées dont notamment les informations sur votre navigation. Ces données sont nécessaires à l’exécution d’un contrat auquel vous avez souscrit ou auquel vous souhaitez souscrire. Sur cette base juridique contractuelle, tout refus de communiquer vos données personnelles empêchera la conclusion et l’exécution du contrat. 

Nous conservons ces données dans des bases de données actives, des fichiers ou d’autres types de documents respectant les principes et bonnes pratiques de sécurité autour de la conservation des données et ce, tant que vous utilisez nos services.

Le Domaine du Phénix ne stocke vos données que le temps nécessaire à la poursuite des finalités pour lesquelles elles sont collectées, à l’exécution de la relation contractuelle ou dans le respect de ses obligations légales.

Une fois la durée dépassée, les données seront archivées, supprimées ou anonymisées afin de respecter les durées de conservation définies par les autorités légales.

 Vous pouvez solliciter le Domaine du Phénix pour avoir accès à vos données et d’en obtenir une copie lorsque celles-ci font l’objet d’un traitement. Vous pouvez obtenir du Domaine du Phénix la rectification de vos données lorsque celles-ci sont erronées ou inexactes. Vous pouvez demander au Domaine du Phénix qu’il supprime toutes les données qu’il détient vous concernant, dans la limite des données qui lui sont nécessaires pour remplir ses obligations contractuelles ou légales. Vous pouvez demander au Domaine du Phénix de conserver vos données sans les utiliser. Celles-ci restent inactives pendant une durée temporaire dans les cas où vous exercez un autre droit en parallèle (exemple : contester l’exactitude des données, s’opposer au traitement de ses données, illicéité du traitement).

Si vous considérez que la politique de protection des données du groupe n’est pas conforme à la réglementation européenne ou que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez à tout moment introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Si le Domaine du Phénix est amené à prendre des décisions totalement automatisées vous concernant, vous avez la possibilité de demander une intervention humaine.

En aucun cas, le Domaine du Phénix, échange ou loue vos données personnelles à des tiers. Les données personnelles collectées vous concernant sont utilisées uniquement par notre entreprise. Toutefois, le Domaine du Phénix peut faire appel à des sous-traitants qui peuvent recevoir certaines de vos données à caractère personnel. Le cas échéant, le Domaine du Phénix s’assure de la conformité de toutes ses sociétés sous-traitantes dans le respect des exigences posées par le RGPD et par la jurisprudence.

Toutefois, vos données personnelles sont susceptibles d’être transférées à des partenaires qui peuvent être situés dans des pays qui n’offrent pas le même niveau de protection des données que les pays de l’Union Européenne (notamment aux Etats-Unis). 

En outre, le Domaine du Phénix ne divulguera pas vos données personnelles à des tiers, excepté si vous en formulez la demande ou en autorisez la divulgation, si le Domaine du Phénix y est contraint par une autorité gouvernementale ou un organisme de règlementation en cas de réquisition judiciaire, de citation à comparaitre ou de toute autre demande gouvernementale ou judiciaire similaire, ou pour établir ou défendre une demande légale ; ou si ledit tiers agit en tant qu’agent ou partenaire du Domaine du Phénix dans l’exécution des services.

Afin d’améliorer votre navigation sur notre site, des cookies sont déposés par le Domaine du Phénix sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Un « cookie » permet d’enregistrer les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site et qu’il pourra lire lors de votre prochaine visite sans toutefois pouvoir vous identifier directement. 

Conformément au RGPD, le Domaine du Phénix s’engage à prendre toutes les précautions utilises afin de préserver la sécurité de vos données et notamment de les protéger contre toute destruction accidentelle ou illicite, perte accidentelle, altération, diffusion ou accès non autorisé, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite ou communication à des personnes non autorisées.

Dans le cas d’une action malveillante d’un tiers, le Domaine du Phénix s’engage à vous en informer dans un délai raisonnable et à prendre toutes les mesures possibles pour neutraliser l’intrusion et en minimiser les impacts.

Le Domaine du Phénix se réserve le droit de modifier et de faire évoluer la présente politique de confidentialité à tout moment, notamment en application de l’évolution des lois et réglementations en vigueur.

 

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre le Domaine du Phénix et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand domaineduphenix.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

Informations légales : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération. L'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l'offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées. Par conséquent, en effectuant un achat sur le site domaineduphenix.com, vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le site www.domaineduphenix.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En application de la loi Informatique et Liberté, les informations qui vous sont demandées sont indispensables au traitement de votre commande et sont destinées aux services du Domaine du Phénix.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et de rectification relatifs à vos données personnelles. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos noms, prénoms, adresse et éventuellement numéro de client.

- Par email à scea.ddp@orange.fr avec un justificatif de votre identité.

- Par courrier:  Domaine du Phénix – 391 les petits pigeonniers – 11440 Peyriac de Mer - Responsable du traitement : Monsieur Christian Marti

Caractéristiques des articles proposés à la vente:

Les articles proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de domaineduphenix.com. Ces articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est accompagné d'un descriptif établi par le Domaine du Phénix. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article proposé.

Zone géographique : La vente en ligne est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine et certains pays d'Europe.

Tarifs : Les prix sont annoncés T.T.C. en euros et tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande.  Tout changement du taux sera répercuté sur le prix des articles. Le Domaine du Phénix se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement des commandes. Les prix sont valables uniquement pour la France métropolitaine et certains pays d'Europe. Les frais de port, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive des clients.

 Le client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.

Le Domaine du Phénix se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par le Domaine du Phénix.

Le Domaine du Phénix se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande venant d’un Client litigieux relatif au paiement d’une commande précédente ou tout autre litige existant entre lui et le Domaine du Phénix. Toute commande vaut pour acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.

Le Domaine du Phénix s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.

Modalités de paiement : Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants, à la convenance du Client :
- Par carte bancaire via Paypal 

-Par chèque ou espèces

- Par Paypal

Contrôle des commandes : Compte tenu de la recrudescence des fraudes répertoriées dans le cadre du commerce en ligne et afin de sécuriser les paiements, pour toute commande passée par un client sur le site domaineduphenix.com, le Domaine du Phénix s’autorise à un contrôle compte tenu de la destination, du montant, de la rareté ou encore du type de produits commandés et d’exiger auprès du client un justificatif d’identité et un justificatif de domicile ou un extrait Kbis pour les personnes morales.

En cas de refus exprès ou tacite du client de fournir les justificatifs demandés ou en cas de justificatifs non-conformes, le Domaine du Phénix procèdera à l’annulation de la transaction et au remboursement immédiat sur le compte bancaire du client. Le refus tacite étant l’absence de réponse du client pendant un délai de 15 jours suivant la demande de justificatifs.

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